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Les messages électroniques envoyés à Rêves de Lab et B.A. peuvent être conservés mais ne feront en aucun cas l'objet de fichier.

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Avis aux plagieurs:

Le site a été déposé le 30/01/2005 auprès d'un Huissier de Justice sur CopyrightFrance.com sous le numéro de Procès-Verbal: 82L91151

Rappel : (code de la propriété intellectuelle - extraits) :

Art. L.335-2. Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin de peinture ou de toute autre
production imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété
des auteurs, est une contrefaçon ; et toute contrefaçon est un délit. La contrefaçon en France d'ouvrages
publiés en France ou à l'étranger est punie de trois ans d'emprisonnement et de 300.000 Euros d'amende.
Seront punis des mêmes peines le débit, l'exportation et l'importation des ouvrages contrefaits.

Art. L.335-3. Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par
quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis
et réglementés par la loi. Est également un délit de contrefaçon la violation de l'un des droits de l'auteur de
logiciel.